CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 

1. Franco (hors consignes) Lyon : 150 HT - Lyon Métropole : 250 HT - Extérieur : sur étude. 
2. Règlement : Première commande : à la commande - Commandes suivantes : 30 jours nets par virement ou prélèvement. 
3. Aucun escompte pour règlement anticipé - Pas de reprise | Bières des Régions se réserve le droit de modifier les tarifs en cours d'année en fonction des fluctuations tarifaires de ses fournisseurs. 
4. Conformément à l'article L 441-6 du Code du Commerce, des pénalités de retard sont dues à défaut de paiement le jour suivant la date d'échéance au taux d'intérêt de 3 fois le taux d'intérêt légal. Indemnité de frais de recouvrement : 40€ sauf frais supplémentaires.
5. RESERVE DE PROPRIETE : Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu'au paiement du prix par l'acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues (Loi du 12 mai 1980). 
6. Bières des Régions AURA se réserve le droit de changer ses tarifs en cours d’année en fonction de la fluctuation des tarifs de ses fournisseurs.